ARTPASS ART PASS
Présentation de la marque ARTPASS ART PASS
Déposée le 22 mai 1990 par SCHWARZ Antoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTPASS ART PASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ARTPASS ART PASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687966.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTPASS ART PASS est expirée depuis le 22 mai 2000.
SCHWARZ Antoine a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04